Dernière mise à jour le 16 mai 2023
Propriétaire du site Internet
www.todda.fr
EI TODDA
Représentant légal : Alexandre SEBAGH
4 rue Charles Plumier
13002 Marseille
FRANCE
SIREN 512 390 097 00032
Adresse de contact : alexandre@todda.fr
Téléphone : 06 03 67 35 85
Hébergement du site Internet
www.ionos.fr
La maintenance est effectuée par la société iSoluce.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de « TODDA ».
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de « TODDA » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de « TODDA » et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de « TODDA » est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, …) sont la propriété exclusive de TODDA.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de TODDA.
Nous autorisons d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers nos contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Loi informatique et libertés
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de TODDA et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email ou par courrier à l’adresse de notre siège social :
TODDA – 4, rue Charles Plumier – 13002 Marseille – France